EHRM, 06-10-2009, nr. 45216/07

Le 30 mars 2006 la chambre des députés de Berlin adopta la première loi portant modification de la loi sur l'école du 26 janvier 2004 (Erstes Gesetz zur Änderung des Schulgesetzes). L'article 1 de cette nouvelle loi prévit l'insertion d'un nouveau paragraphe 6 à l'article 12 disposant :

En avril 2006, les requérants, d'obédience protestante, saisirent la Cour constitutionnelle fédérale d'un recours constitutionnel contre cette loi (n^o 1 BvR 1017/06). Par une décision du 14 juillet 2006, une chambre de trois juges de la Cour constitutionnelle fédérale déclara le recours constitutionnel irrecevable pour non-épuisement des voies de recours au motif que les requérants auraient dû d'abord demander aux autorités scolaires de leur accorder une dispense en vertu de l'article 46 § 5, première phrase, de la loi sur l'école (voir ‘Le Droit et la pratique internes pertinents’) et, le cas échéant, porter leur affaire devant les juridictions administratives.

Le 20 juillet 2006, les requérants demandèrent à l'école de dispenser la première requérante du cours d'éthique.

Le 29 juillet 2006, ils saisirent le tribunal administratif de Berlin d'une demande en référé tendant à obtenir une dispense provisoire jusqu'à ce qu'une décision ait été rendue dans la procédure principale.

Le 1^er août 2006, la loi du 30 mars 2006 entra en vigueur.

Par une décision du 21 août 2006, le tribunal administratif débouta les requérants de leur demande. Il releva d'abord que si l'article 46 § 5, première phrase de la loi sur l'école (voir ‘Le Droit et la pratique internes pertinents’) n'excluait en principe pas l'octroi d'une dispense totale à un cours, les requérants n'avaient pas fait valoir une raison importante (wichtiger Grund), au sens de cette disposition, pour obtenir une telle dispense. Ensuite, il observa notamment que l'article 7 § 1 de la Loi fondamentale permettait à l'Etat de Berlin d'introduire un cours d'éthique dont l'objectif était d'éduquer tous les élèves à adopter un comportement responsable et basé sur des valeurs, comme le décrivait l'article 12 § 6 de la loi sur l'école (voir ci-dessus). La mission de l'école n'était pas limitée à transmettre du savoir, mais avait aussi pour but de former les élèves afin que ceux-ci deviennent des membres responsables de la société. Le tribunal administratif observa aussi que le contenu du cours d'éthique était neutre et ne prétendait pas que l'une ou l'autre conviction, religion ou croyance détienne la vérité et l'emporte sur les autres. L'article 12 § 6 de la loi sur l'école prévoyait la transmission des idées et principes éthiques dans leur pluralité. Cela correspondait aux principes consacrés par la Loi fondamentale qui n'était pas fixée sur un standard éthique précis mais prônait l'ouverture au pluralisme des opinions religieuses et philosophiques, et qui partait de l'image de l'homme fondée sur sa dignité et de l'idée d'un développement autonome et responsable de sa personnalité. Le tribunal administratif précisa enfin qu'il n'y avait aucun indice que les autorités scolaires ne garantissaient pas la neutralité religieuse et d'opinion de l'Etat dans la pratique. Le déroulement concret du cours d'éthique ne faisait par ailleurs pas l'objet de la présente procédure.

Par une décision du 23 novembre 2006, la cour d'appel administrative de Berlin entérina les conclusions du tribunal administratif. Elle confirma que le cours d'éthique se limitait à enseigner le fait religieux et était dispensé de manière neutre. Les grands thèmes abordés dans ce cours — humanité, démocratie et liberté — étaient complétés par d'autres sujets tels que la tolérance, le respect des autres convictions, la responsabilité pour la protection des ressources naturelles et la prévention de la résolution des conflits par la force armée, et correspondaient au standard éthique de la Loi fondamentale. Un tel cours ne soulevait aucun problème au regard du droit constitutionnel. Rien n'indiquait par ailleurs que dans la pratique l'enseignement de l'éthique ne correspondait pas au plan cadre des études.

Dans la mesure où les requérants invoquaient l'interdiction prononcée par la Cour constitutionnelle fédérale d'afficher un crucifix au mur de la salle de classe d'une école publique1., la cour d'appel administrative considéra que la première requérante ne se trouvait pas dans une situation comparable. Les requérants avaient dénoncé l'obligation de fréquenter un cours ‘ sans religion, donc laïque ’. Il ne pouvait donc y avoir, per definitionem, d'ingérence dans leur liberté de religion, laquelle était du reste garantie par la possibilité de fréquenter les cours de religion à l'école dans lesquels les valeurs éthiques de la foi chrétienne étaient transmises. L'allégation des requérants selon laquelle le cours d'éthique était anticlérical et antireligieux était dénuée de tout fondement. Par ailleurs, dans la mesure où ils faisaient référence à l' ‘ idéologie des francs-maçons ’, ils semblaient confondre le cours d'éthique avec le cours sur l'humanisme (Humanistische Lebenskunde) qui, lui, était un cours de croyance philosophique facultatif à l'instar du cours de religion et ne pouvait dès lors être comparé au cours d'éthique.

En ce qui concerne l'impossibilité d'obtenir une dispense, la cour d'appel administrative considéra que le prétendu droit de choisir entre un cours de religion et le cours d'éthique n'existait pas et était sans fondement légal. Quand bien même le droit constitutionnel aurait peut-être permis de concevoir le cours d'éthique comme matière de substitution pour les élèves qui n'assistaient pas aux cours de religion, le législateur de Berlin n'était pas empêché d'introduire le cours d'éthique comme matière enseignée obligatoire pour tous les élèves.

Par une décision du 15 mars 2007, notifiée aux représentants des requérants le 19 avril 2007, la même chambre de trois juges de la Cour constitutionnelle fédérale n'admit pas le nouveau recours constitutionnel des requérants (n^o 1 BvR 2780/06).

Elle observa d'abord que le recours était recevable en dépit du fait que les décisions litigeuses n'avaient été rendues que dans le cadre d'une procédure en référé. Elle releva à ce sujet que les juridictions administratives avaient abordé les questions soulevées par les requérants en détail et qu'il n'était dès lors pas à attendre, à l'issue de la procédure principale, qu'elles établissent d'autres faits et qu'elles aboutissent à d'autres conclusions quant au fond de l'affaire.

Se penchant sur le bien-fondé du recours constitutionnel, la Cour constitutionnelle fédérale estima que l'introduction du cours d'éthique obligatoire sans possibilité de dispense n'enfreignait ni le droit de la première requérante à la liberté religieuse, consacré par l'article 4 § 1 de la Loi fondamentale ni le droit des deuxième et troisième requérants à l'instruction de leurs enfants d'après leurs convictions religieuses et philosophiques, tel que garanti par l'article 6 § 2 de la Loi fondamentale. L'obligation d'assister au cours d'éthique ne pouvait pas être interprétée comme une pression illicite sur les élèves et leurs parents tendant à leur suggérer de ne plus fréquenter les cours de religion. La charge d'heures scolaires d'un élève inscrit dans un cours de religion était certes supérieure à celle d'un élève qui ne fréquentait pas un tel cours, mais pas dans une mesure significative. De telles charges supplémentaires étaient par ailleurs tout à fait habituelles et répandues dans la pratique scolaire dès lors qu'un élève était inscrit à une matière facultative, et existaient indépendamment de la question de savoir si le cours d'éthique figurait au nombre des matières obligatoires enseignées ou non.

La Cour constitutionnelle fédérale releva ensuite que la première requérante n'était pas contrainte d'assister à un cours dont le contenu heurtait sa propre croyance. Si, d'après l'énoncé des articles 4 § 1 et 6§ 2 de la Loi fondamentale, les droits fondamentaux consacrés par ces dispositions n'étaient soumis à aucune restriction légale, ils trouvaient néanmoins leurs limites dans les restrictions résultant de la constitution même, en l'espèce l'article 7 § 1 de la Loi fondamentale, qui investissait l'Etat de la mission de l'éducation. Cette mission habilitait celui-ci à poursuivre des objectifs pédagogiques propres indépendamment des parents tout en gardant une attitude de neutralité et de tolérance à l'égard des conceptions et idées éducatives de ceux-ci. Il ne pouvait y avoir, de la part des autorités, ni endoctrinement ni identification explicite ou implicite avec une croyance précise de nature à compromettre la paix religieuse dans la société. En cas de conflit d'intérêts, la liberté de religion de l'enfant et le droit à l'éducation des parents devaient être mis en balance avec les impératifs de la mission d'éducation de l'Etat. Il appartenait au législateur de mettre en équilibre, au nom du principe de la tolérance, les tensions surgissant inévitablement dans une école publique qui accueillait des enfants adhérant à des croyances et opinions différentes. Par conséquent, un cours d'éthique s'orientant exclusivement à partir des convictions d'une croyance déterminée ne serait pas licite, pas plus que ne le serait un isolément des élèves par rapport aux positions morales, éthiques ou religieuses défendues dans la société. L'ouverture à la pluralité d'idées et d'opinions était un préalable constitutif de l'école publique dans un Etat libéral et démocratique. L'Etat était dans son droit lorsqu'il cherchait à prévenir l'éclosion de phénomènes communautaristes à caractère religieux ou philosophique et à promouvoir l'intégration des minorités. Sur ce point, la Cour constitutionnelle fédérale précisa que l'intégration ne présumait pas seulement que l'opinion religieuse ou philosophique majoritaire n'exclue pas les minorités, mais aussi qu'elle ne se ferme pas au dialogue avec ceux qui adhérent à des croyances ou opinions différentes. Une des missions de l'école publique pouvait être d'enseigner et de vivre cette coexistence en pratique dans un esprit de tolérance. La capacité des élèves d'adopter une attitude de tolérance et de chercher le dialogue était une des conditions fondamentales pour participer à la vie démocratique et vivre la coexistence sociale dans un respect mutuel des différentes croyances et convictions philosophiques.

Pour la Cour constitutionnelle fédérale, les élèves et leurs parents ne pouvaient donc pas demander que, lors des cours scolaires, les enfants ne soient pas confrontés à d'autres croyances ou opinions qui leur étaient étrangères. Dans une société qui donnait à chaque croyance sa place, un tel droit ne pouvait être tiré de l'article 4 § 1 de la Loi fondamentale. Il ne prêtait de ce fait pas à la critique qu'une école enseignât la théorie de l'évolution au cours d'un cours de biologie, traitât du récit de la création uniquement dans un cours de religion ou transmît des connaissances relatives aux maladies sexuellement transmissibles ou à la contraception dans un cours d'éducation sexuelle, même si cela allait à l'encontre des principes fondamentaux de certaines communautés religieuses. Le fait que le législateur de Berlin avait décidé de concentrer la transmission des valeurs fondamentales relatives à la coexistence dans la société et la présentation des valeurs des différentes religions et opinions philosophiques en un seul cours ne pouvait enfreindre les droits fondamentaux des enfants et de leurs parents que si l'Etat ne respectait pas son devoir de neutralité lors de la conception et du déroulement du cours d'éthique.

Dans la mesure où les requérants alléguaient que l'impossibilité de pouvoir obtenir une dispense du cours d'éthique était contraire au principe de proportionnalité, la Cour constitutionnelle fédérale estima que le législateur de Berlin était en droit, en vertu de sa mission d'éducation, de transmettre à l'ensemble des élèves, indépendamment de leur appartenance ou non-appartenance à une religion ou opinion philosophique, une base de valeurs commune dans un cours commun et d'y exposer aussi les idées des autres religions et opinions philosophiques. Au vu des circonstances factuelles spécifiques et de l'orientation religieuse de la société à Berlin, le législateur pouvait valablement estimer que l'on parviendrait mieux aux objectifs légitimes visés — l'intégration des élèves dans la société et la promotion d'un esprit de tolérance — en introduisant un seul cours d'éthique commun et obligatoire pour tous les élèves plutôt qu'en répartissant ceux-ci dans des cours de religion séparés, ou qu'en débattant des questions de valeurs au cours d'autres matières enseignées ou encore qu'en prévoyant la possibilité de dispenser les élèves du cours d'étique.

La Cour constitutionnelle fédérale considéra enfin qu'il n'y avait aucun indice montrant que le cours d'éthique n'était pas neutre. L'article 12 § 6, 6^ème phrase, de la loi sur l'école prescrivait explicitement que l'éthique était enseignée dans le respect du devoir de neutralité religieuse ou idéologique de l'Etat. Le plan cadre des études reprenait cette exigence et prévoyait que si l'on attendait de l'enseignant qu'il ait un point de vue propre relatif aux questions éthiques abordées dans le cours et qu'il le transmette de façon crédible, aucune influence illicite sur les élèves n'était pour autant admissible. De même, le contenu du cours d'éthique se référait à des règles morales fondamentales. Les élèves étaient ainsi invités à comprendre que les droits fondamentaux tels qu'énumérés notamment dans la Loi fondamentale ou la Constitution de Berlin constituaient le fondement nécessaire pour toute coexistence civile. Enfin, le cours d'éthique transmettait aux élèves les principales idées et valeurs qui avaient marqué la culture occidentale, en particulier les Lumières et l'humanisme. Il cherchait à emmener les élèves à la rencontre et à la discussion des idées telles qu'elles s'étaient exprimées à travers la philosophie, la culture, la religion et les opinions idéologiques. La Cour constitutionnelle fédérale conclut que la conception du cours d'éthique respectait le devoir de neutralité et d'ouverture de l'Etat aux diverses convictions, religions et philosophies. Il n'y avait pas d'indices que le déroulement concret du cours d'éthique ne correspondait pas à la loi ou au plan cadre des études.

Dans la mesure où les requérants avaient invoqué la proposition de transaction judiciaire de la Cour constitutionnelle fédérale, faite dans le cadre d'un recours constitutionnel dirigé contre l'introduction du cours d'éthique dans le Land de Brandebourg et qui avait préconisé la possibilité d'obtenir une dispense de ce cours, la Haute juridiction rappela que l'acceptation de cette transaction par les parties avait rendu caduc l'objet de ce recours constitutionnel et que, par conséquent, il n'y avait plus eu besoin de rendre une décision judiciaire sur le fond de cette affaire.

Le 26 avril 2009 eut lieu un referendum tendant à mettre sur un pied d'égalité les cours de religion avec le cours d'éthique étatique obligatoire. Ce référendum, au taux de participation d'environ 29% des électeurs inscrits, n'obtint de réponse favorable qu'auprès de 48,4 % des votants, dont le nombre en valeur absolue n'atteignait par ailleurs pas, compte tenu du faible taux de participation, le quota légalement requis (un quart de l'ensemble des électeurs inscrits) pour obtenir l'adoption de la loi proposée.

D'après un avis du Gouvernement (Senat) de l'Etat de Berlin, publié au cours du referendum, un tiers des environ 3,4 millions habitants de Berlin déclarent appartenir à une des plus de 250 communautés religieuses ou philosophiques et la moitié des élèves de Berlin sont issus de l'immigration.

L'article 4 § 1 de la Loi fondamentale garantit la liberté de croyance et de conscience et la liberté de professer des croyances religieuses ou philosophiques. L'article 6 § 2 garantit aux parents le droit naturel d'élever et d'éduquer leurs enfants. L'article 7 § 1 dispose que l'ensemble de l'enseignement scolaire est placé sous le contrôle de l'Etat. L'article 7 § 2 prévoit que les personnes investies de l'autorité parentale ont le droit de décider de la participation des enfants à l'instruction religieuse.

L'article 13 de la loi sur l'école (Schulgesetz) de Berlin du 26 janvier 2004 dispose notamment que l'instruction religieuse ou philosophique (facultative) est dispensée sous la responsabilité des communautés religieuses et des communautés servant d'autres croyances à condition notamment que celles-ci respectent la loi, revêtent un caractère durable et aient pour but de transmettre de manière ample une croyance religieuse ou philosophique. Ces communautés sont tenues de veiller à ce que les cours de religion et d'opinions philosophiques soient dispensés dans le respect des règles générales qui s'appliquent à toute manière enseignée. Les personnes investies de l'autorité parentale décident de la participation des enfants à ces cours tant que ceux-ci n'ont pas atteint l'âge de 14 ans. L'école est tenue de prévoir dans l'agenda scolaire des élèves inscrits deux heures par semaine pour ces cours et de mettre à leur disposition des salles de classe. Les élèves qui ne participent pas au cours de religion sont laissés libres.

L'article 46 § 5 prévoit notamment la possibilité de dispenser un élève de suivre la totalité ou une partie d'un cours figurant parmi les matières enseignées s'il existe une raison importante.

Le plan cadre des études de l'enseignement secondaire (Rahmenlehrplan für die Sekundarstufe I) concernant la matière ‘ éthique ’ pour les classes 7 à 10, établi par le ministère (Senatsverwaltung) de l'Éducation, de la Jeunesse et du Sport de Berlin pour l'année scolaire 2006/2007, prévoyait dans son chapitre 2.2 (fondements et fonctions du cours d'éthique) :

Le chapitre 5 du plan cadre des études énumère six champs thématiques à aborder dans le cours d'éthique — ‘ Identité, amitié et bonheur ’, ‘ Liberté, responsabilité et solidarité ’, ‘ Discrimination, violence et tolérance ’, ‘ Egalité, droit et justice ’, ‘ Culpabilité, devoir et conscience ’, et ‘ Savoir, espérance et croyance ’. Dans chaque champ thématique le plan cadre propose des thèmes à traiter sous trois perspectives différentes, à savoir une perspective individuelle, une perspective sociale et une perspective d'histoire des idées. Ainsi, dans le premier champ thématique le plan cadre propose d'aborder, entre autres : les trois formes d'amitié chez Aristote ; l'idée de la fraternité ; la communauté dans la foi. Dans le deuxième champ figurent : l'éthique de responsabilité et de conviction ; autonomie et majorité ; le commandement religieux d'aimer son prochain. Parmi les thèmes faisant partie du troisième champ on trouve : le darwinisme social ; l'identité culturelle ; les formes de l'amour de l'ennemi dans l'éthique des religions du monde ; la tolérance ; l'amour platonique. Dans le quatrième champ sont proposés : les fondements anthropologiques et éthiques de l'égalité et l'inégalité des hommes ; droit et morale ; les théories et les principes de la justice. Dans le cinquième champ, le plan cadre prévoit d'aborder : l'enseignement chrétien du péché originel ; la faute collective ; les devoirs négatifs et positifs ; l'origine et la nature de la conscience ; les concepts de ‘ Ça ’, de ‘ Moi ’ et de ‘ Surmoi ’. En ce qui concerne le dernier champ, le plan cadre suggère de se pencher sur : Platon ; la Renaissance ; l'empirisme et le rationalisme ; les utopies ; la science fiction ; le romantisme ; la croissance et le progrès ; la croyance et la superstition ; les religions et les idéologies ; le monothéisme et le polythéisme ; la religion, l'Église et l'État, la laïcisation, la pastorale et la communauté religieuse.